Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LATECOERE Marie-Vincente

Numéro de dépôt :
3894167
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
Marque figurative de LATECOERE Marie-Vincente

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 2012 par LATECOERE Marie-Vincente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est LATECOERE Marie-Vincente domicilié(e) 6 Chemin de la Marjolaine - 1297 - FOUNEX - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMR Avocats, Maître Olivier ROUX domicilié(e) 153 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894167.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 2022.

LATECOERE Marie-Vincente a également déposé les autres marques suivantes : LA LIGNE LATÉCOÈRE , JEAN MERMOZ


LATECOERE Marie-Vincente - 6 Chemin de la Marjolaine - 1297 - FOUNEX - Suisse


PMR Avocats, Maître Olivier ROUX - 153 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Cosmétiques ; produits de parfumerie.

Coutellerie ; couverts.

Articles de lunetterie ; lunettes de vue ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; montures de lunettes (châsses).

Bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux ; écrins ; horloges ; horloges électriques ; boîtes d'horloges ; pendules ; horloges de contrôle ; cadrans ; cadrans solaires ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; réveille-matin ; montres ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; montres-bracelets.

Sacs de voyage ; malles ; valises ; parapluies ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport ; trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; imitations de cuir ; mallettes pour documents.

Vaisselle ; assiettes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; récipients à boire ; services à vaisselle ; verres à boire ; ménagères.

Linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes non en papier ; chemins de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits ; draps ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; chemins de table ; tissus à usage textile.

Vêtements ; bandanas ; bandeaux pour la tête (habillement) ; casquette ; bonneterie ; bonnets ; ceinture (habillement) ; châles ; étoles ; foulards ; écharpes ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussures ; chaussons ; chemises ; chemisettes ; costumes ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; gants (habillement) ; gilets ; articles d'habillement ; jupes ; maillots ; manteaux ; pantalons ; robes ; tee-shirts ; vestes.

Organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.